Dépassement de votre visa
- Il vous appartient de vous assurer de ne pas dépasser la durée de votre visa Schengen de courte durée. Cela peut être plus compliqué que vous ne le pensez, surtout si vous possédez un visa à entrées multiples et que vous entrez et sortez de la zone Schengen plus de deux fois pendant la période de validité de votre visa.
- Pour vous assurer que vous ne violez pas les modalités de votre visa Schengen, il y a deux principes à garder à l’esprit :
- Vous ne devez pas rester plus de 90 jours.
- Vous ne devez pas rester au-delà de la date “JUSQU’À“ sur votre vignette visa.
- Ces deux principes peuvent parfois être en conflit, surtout si vous avez un visa à entrées multiples. Lorsque vous effectuez plusieurs entrées dans la zone Schengen, il peut être déroutant de se souvenir du temps que vous avez réellement passé dans la zone.
- Parfois, vous pouvez vous retrouver dans une situation où il vous reste des jours sur votre visa (c.-à-d. que le temps total passé dans la zone Schengen est inférieur à 90 jours) mais que vous approchez de la date de départ nécessaire. Dans tous les cas, vous devez quitter la zone Schengen au plus tard à la date “JUSQU’À“ indiquée sur votre vignette visa, même si vous avez passé moins de 90 jours dans la zone Schengen.
- Pour cette raison, il est essentiel que vous sachiez lire votre vignette-visa et que vous connaissiez la date à laquelle vous avez besoin de quitter la zone Schengen.
- Veuillez noter que vous n’êtes pas obligé d’entrer dans la zone Schengen à la date exacte “De“ sur votre vignette visa. Cependant, gardez à l’esprit que si vous entrez dans la zone Schengen à une date postérieure à la date “De“, le jour où vous êtes réellement entré dans la zone deviendra votre véritable date d’entrée et votre point de référence pour déterminer combien de jours vous avez séjourné dans la région (et combien de jours il vous reste sur votre visa).
- La période indiquée sur votre vignette-visa entre “DU… JUSQU’À“ dépasse souvent 90 jours (DURÉE DU SÉJOUR). Cela a pour but de vous permettre de mieux planifier vos dates d’arrivée et de départ vers/depuis la zone/le territoire Schengen. Cela ne signifie PAS que votre visa est valable pour toute cette période, c.-à-d. pendant plus de 90 jours.
Calculateur de visa Schengen
- Le calculateur de visa Schengen est un outil qui vous permet de savoir combien de temps il reste sur votre visa et de déterminer si vous respectez la règle des « 90 jours/180 jours ».
- Vous pouvez accéder à notre calculateur Schengen en ligne sur chaque page de notre site Web.
- Pour utiliser le calculateur :
- Entrez votre “Date d’entrée“ dans la zone Schengen, suivie de “Date de sortie“ dans la deuxième case.
- Cliquez sur “Calculer“. Les cases afficheront le “No. de jours“ de votre voyage, le nombre de jours de votre “ calcul des jours Schengen“ et (le cas échéant) le nombre de vjours supplémentaires“.
- Si vous envisagez un visa à entrées multiples, vous pouvez cliquer sur “Ajouter“ pour entrer les jours d’entrée et de sortie d’un autre voyage.
- Par exemple, si vous entrez la date d’entrée 01/01/2021 (1er janvier 2021) et la date de sortie 30/04/2021 (30 avril 2021) dans le calculateur, le résultat sera : « No. de jours » : 120, calcul des jours Schengen: 120 jours sur 90, jours dépassés : 30. Étant donné que vous n’êtes autorisé à passer que 90 jours dans la zone Schengen et que votre séjour proposé est de 120 jours, vous dépasserez votre visa de 30 jours.
- Armé de ces informations, vous pouvez ensuite modifier votre voyage en conséquence afin que votre visite prévue n’entraîne pas un dépassement de la durée de votre visa.
[Important] : Veuillez noter que ce calcul ne vous autorise en aucun cas à rester dans la zone Schengen pendant la période qu’il indique. Le calculateur n’est pas une source ou autorité officielle pour les séjours Schengen, il s’agit simplement d’un guide à titre indicatif uniquement.
La règle 90/180
- Si vous avez un visa Schengen de court séjour, vous ne pouvez pas rester dans la zone Schengen plus de 90 jours sur une période de 180 jours ; ce principe est communément appelé la règle 90/180, et il s’applique à tous ceux qui ont un visa Schengen de court séjour, sans exception.
- Cette règle est facilement comprise dans le cadre des visas Schengen à entrée unique. Si, par exemple, vous avez un visa Schengen à entrée unique et que vous entrez dans la zone Schengen le 1er janvier 2020, vous devez quitter la zone Schengen au plus tard le 30 mars 2020 ; une période de 90 jours.
- Vous devez être particulièrement attentif à la règle 90/180 si vous avez un visa Schengen à entrées multiples. Par exemple, supposons que vous ayez un visa Schengen à entrées multiples valable DU 1er janvier 2020 AU 30 juin 2020. Supposons que vous restiez dans la zone Schengen pendant 30 jours après votre entrée, partiez, retourniez dans la zone après 50 jours, restiez 15 jours et repartiez pour 100 jours. Techniquement, vous n’auriez passé que 45 jours dans la zone Schengen, soit bien moins que la limite de 90 jours. Cependant, comme la date de fin de validité de votre visa (à côté de “JUSQU’À“ sur votre visa) est le 30 juin 2020, vous auriez dépassé la période de validité de votre visa et vous ne pourriez plus entrer à nouveau dans la zone Schengen avec le même visa.
- La règle 90/180 s’applique également aux personnes qui chercheraient à obtenir un autre visa Schengen une fois leur premier visa expiré (pour rester plus de 90 jours). Cette règle a pour effet d’empêcher les gens de former une sorte de visa Schengen de longue durée à partir de plusieurs visas de courte durée. Disons, par exemple, que vous avez un visa Schengen valable 90 jours sur une période de 6 mois et que vous passez 90 jours dans la zone Schengen. Si vous essayez d’obtenir un nouveau visa Schengen après un séjour de 90 jours au cours de cette période de 180 jours, vous devez attendre que le reste de votre période initiale de 180 jours soit expirée (elle a commencé à partir du jour de votre première entrée) afin que lorsque vous receviez votre nouveau visa, vous commenciez une nouvelle période de 180 jours.
- Un bon moyen de vous assurer de ne pas dépasser la durée de votre visa à entrées multiples est de référencer les tampons d’entrée/sortie de votre passeport, qui seront tamponnés avec la date chaque fois que vous entrez et sortez d’un état Schengen.
- Veuillez noter que les sanctions en cas de dépassement de votre visa Schengen sont lourdes. Si vous ne quittez pas la zone Schengen à temps, vous pouvez être soumis à une, à certaines ou à toutes les pénalités suivantes :
- Amende monétaire.
- Déportation instantanée.
- Interdiction pluriannuelle de la zone Schengen.
- Un visa Schengen vous sera probablement refusé la prochaine fois que vous tenterez d’en faire la demande. Pour déterminer s’il faut ou non vous accorder un visa Schengen, votre consulat examinera vos antécédents pour déterminer si vous avez déjà dépassé la durée de votre visa Schengen. Toutes les informations relatives à votre historique de visa Schengen sont stockées dans le système d’information Schengen (SIS). Par conséquent, le dépassement de la durée d’un visa Schengen affectera presque certainement négativement tous les futurs visas Schengen que vous demanderez.